ARTICLE 1

Le Racing BCS Uccle est le racing basketball club Uccle.

Le BCS Uccle est sous le statut « d’ASBL »

Le Cercle est affilié à l’AWBB (Association Wallonie-Bruxelles de Basket-ball) sous le Matricule n°0242 et s’est engagé à respecter les Règlements et Statuts en vigueur de celle-ci.

Le siège du BCS Uccle est établi au 20 place saint job à 1180 Uccle.

ARTICLE 2

Le BCS Uccle est un Club Amateur et a pour but la Formation Physique et Morale des Jeunes par la pratique du Basket-ball.                                                                                                                                                                                                          Le BCS Uccle jouent avec Maillots et Shorts de couleur rouge.

ARTICLE 3

Le BCS Uccle est composé de Membres Effectifs : Joueurs, Arbitres, Membres du Comité, Délégués.

ARTICLE 4

Le BCS Uccle, ASBL, est administré par un Comité et se compose :

–  D’un Président

–  D’une Secrétaire

–  D’une Trésorière

–  D’un Membre signataire

–  De 3 autres Membres adhérents (Non-Signataires)

ARTICLE 5

Les Membres du Comité sont élus par l’Assemblée Générale à la majorité des voix.

Le Comité se renouvelle par tiers tous les ans.   Les Membres sortants sont rééligibles.

ARTICLE 6

Le Président est chargé de la gestion des Assemblées.

La Secrétaire est chargée des Procès-Verbaux des Séances de Comité, de la Correspondance, de l’Affiliation par Extranet des Nouveaux Membres, du Règlement de Litiges avec les autres Clubs, de la Tenue et des Modifications de Calendrier des rencontres, de tout problème lié avec les Membres du Club en concertation avec les Membres du Comité

La Trésorière est chargée des Finances du Club.

ARTICLE 7    

Le Président, la Secrétaire, la Trésorière et un Membre du Comité ont la signature du Club (déposée à l’administration générale de l’AWBB).

Seuls, ceux-ci peuvent engager le Club.

Les Nouveaux Membres sont admis par le Comité Exécutif du Club.

ARTICLE 8

Les Membres désirant quitter le Club doivent introduire la demande dans les délais et formes prescrits par l’AWBB.

La période de démission, de transfert ou de mutation est fixée par l’AWBB et celle-ci se déroule du 1er mai au 31 mai de chaque année de fin de Saison Sportive.

ARTICLE 9

Pour des raisons inhérentes au bon fonctionnement du Club, les demandes de transfert administratif du Club vers un autre Club seront systématiquement refusées par le Comité.

Seuls, les cas de délocalisations de plus de 20 km ou les conflits familiaux pourront être valablement acceptés et le Comité du Club sera, seul, compétent pour décider d’une demande de mutation administrative.

En tous cas, la période de mutation administrative se déroule suivant le règlement de l’AWBB, à savoir jusqu’à maximum le 31 décembre de chaque année.   

ARTICLE 10

Le Membre qui ne désire plus être inscrit au Club pour la saison suivante devra le notifier par mail ou par courrier (dans ce cas le cachet de la poste fait foi) au Secrétaire du Club pour, au plus tard le 31 mai, avant minuit.

Si le membre est Mineur, c’est le représentant légal du Membre, qui ne désire plus être inscrit au Club pour la Saison suivante, qui devra le notifier (mêmes conditions que celles reprises ci-dessus).

Si le Secrétaire ne reçoit pas de lettre de démission, le Membre sera d’office réinscrit pour la Saison suivante.

Si le Membre ne se présente plus la Saison suivante, le Club pourra demander une indemnisation pour les frais de réinscription (qui est automatique) à l’AWBB.

Cette indemnisation couvre les Frais de Droit Annuel de Licence et Assurance sportive (montant de 50€).

Attention, en cas de mutation, l’ensemble des documents (disponible sur le site AWBB.BE) devront être joints à la demande.

ARTICLE 11

Tout Membre qui aura enfreint aux lois de l’Honneur du Club, qui aura porté atteinte au Prestige du Club ou de ses Dirigeants sera, ou pourra, être exclu.

Des sanctions (suspensions, exclusions, voire amendes) pourront être prise contre le Membre qui ne remplirait pas ses engagements, ou obligations, envers le Club.

L’intéressé devra être entendu par le Comité du Club et, seul, celui-ci sera compétent pour prendre une décision à son encontre.

ARTICLE 12

Tout Membre, Joueur ou Arbitre, devra passer une visite médicale annuelle, conformément aux Statuts de l’AWBB.

Tout Membre, Joueur, Arbitre ou Délégué, affilié au BCS Uccle auprès de l’AWBB sont obligatoirement assurés par le groupe d’Assurance Ethias.

ARTICLE 13

L’Assemblée Générale du Club aura lieu chaque année au mois de mai.

Tous les Membres effectifs (autres éventuellement convoqués) auront un droit de vote sauf le ou les Membres qui ont été exclus du Club par le Comité (voir Article 11).

Une Assemblée Générale Extraordinaire pourra avoir lieu et être provoquée par le Comité du Club ou le tiers des Membres qui en feront la demande par écrit au Comité.

Toutes les Décisions et les Nominations de Membres de Comité sont prises à la majorité des voix lorsqu’il s’agit de personnes.

Les Statuts et Règlements d’Ordre Intérieur du Club ne pourront être modifiés que si l’on obtient les 2/3 des voix.              Il en sera de même en cas de dissolution du Club.

ARTICLE 14

En cas d’exclusion d’un Membre Non-Joueur ou Joueur, tous les frais inhérents à celui-ci (Ex. : Condamnation et Amende du Conseil de Discipline) seront à charge du Membre concerné.

ARTICLE 15

Tout Membre affilié au Club qui commet des dégradations devra indemniser la partie lésée.

ARTICLE 16

Les amendes de l’AWBB encourues par un Arbitre du Club seront à charge de ce dernier.

ARTICLE 17

Tout Membre, Joueur, Affilié au BCS Uccle devra payer une cotisation au Club.

La Cotisation Annuelle pour la saison 2022-2023 est fixée comme suit :

– La cotisation est fixée à 350 €/saison pour toutes les catégories inscrites en championnat.

– La cotisation est fixée à 280 €/saison pour les joueurs qui ne participent qu’aux entrainements.

– La cotisation est fixée à 250 €/saison pour les joueurs des Catégories U8 et U10 qui n’ont qu’un entrainement par semaine.

Le Comité du Club se réserve le droit de donner des dérogations.

La Saison 2022/2023 est du 15/08/22 au 31/05/23.

ARTICLE 18

Un Acompte de 50 € est demandé en Fin de Saison à nos Membres Actifs (généralement à l’Assemblée Générale) au mois de Mai afin de pouvoir évaluer le nombre d’équipes à inscrire pour la saison suivante.

Un Acompte de 50 € est demandé lors de l’inscription ou la réinscription d’un nouveau ou ancien Membre.

Si l’Acompte n’a pas été reçu, le Comité se réserve le droit de considérer que le Membre est démissionnaire.

ARTICLE 19

Le solde de la cotisation est à payer pour le 5 septembre 2022 au maximum sauf si le Comité autorise une éventuelle dérogation.

ARTICLE 20

Tout Membre, Joueuse ou Joueur, qui n’aura pas réglé sa Cotisation au 5 septembre 2022 ou qui n’aura pas contacter la secrétaire pour un arrangement, sera automatiquement suspendu, à l’appréciation du Comité du Club via son représentant, le Président.

ARTICLE 21

Tout Nouveau Membre devra avoir payé la moitié de la Cotisation avant de pouvoir être affilié auprès de l’AWBB et ainsi être couvert par le groupe d’Assurance Ethias.

ARTICLE 22

1. Dès l’Acceptation et Signature du Document Officiel d’Affiliation au Club Friendly Bulls Ixelles, le Membre (ou le Parent de celui-ci, s’il est Mineur) est tenu de régler la Cotisation due pour la Saison en cours et valide ce Règlement d’Ordre Intérieur.

2. Le montant de la Cotisation réglée totalement ou en partie par le Membre reste Propriété du Club, pas de remboursement.

3.  Tout Membre qui ne serait pas en ordre de Cotisation à la Fin de la Saison 2022-2023, pourra obtenir sa mutation dans un autre Club mais ne pourra jouer en rencontres officielles que si sa dette envers le BCS Uccle est apurée.

4. Si malgré plusieurs rappels, le membre ne se met pas en ordre de cotisation, le Comité du Club (BCS Uccle) est en droit d’avertir et de suspendre le Membre auprès du Procureur Régional de l’AWBB.

5. Le Comité du Club en charge est en droit de modifier l’horaire des Entrainements et des Rencontres de Championnat en cours de Saison (ex. : changement d’horaire d’un entraineur).

6. Après le 31 octobre, aucun remboursement ne sera prévu, qu’elle qu’en soit la raison.

ARTICLE 23

Les membres d’une même famille affiliés au BCS Uccle pourront se voir octroyer une réduction de cotisation si le nombre des membres est d’au minimum 3 personnes.

ARTICLE 24

Il n’y a aucune Obligation Légale pour que le Club publie la partie ROI sur son Site Internet.

Le Comité du Club publie le ROI sur le Site Internet à titre informatif et se réserve le droit de ses mises à jour, les mises à jour sont publiées en temps utiles, toutefois la personne qui le désire peut, via une demande par email, recevoir la dernière mise à jour.

ARTICLE 26

Tout membre donne son autorisation au club BCS Uccle pour le droit à l’image. Le BCS Uccle peut, pour toute la durée où le membre est affilié, utiliser des photos individuelles et/ou en équipe, pour alimenter son site internet et ses réseaux.

Si vous ne désirez pas que votre image soit utilisée, veuillez le notifier par écrit (mail ou courrier) à la secrétaire.

ARTICLE 27

Lorsque vous signez votre adhésion au Club, vous donner également votre accord sur le Règlement d’Ordre Intérieur du club, ceci pour tout Membre s’inscrivant ainsi que pour les représentants légaux des Membres Mineurs.

Le comité du BCS Uccle

Président,                                   Secrétaire,                                Trésorière,                               Membre signataire,

Lubui Jonathan                        Fontinoy Anne                         Landrain Isabelle                        Robberecht Matéo